Grand Poitiers Open data
Présentation de la marque Grand Poitiers Open data
Déposée le 24 novembre 2016 par GRAND POITIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Grand Poitiers Open data » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Grand Poitiers Open data a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grand Poitiers Open data arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.
GRAND POITIERS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22